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Directeur de la publication : Monsieur Christian EYMARD.

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2- CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Cires.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’éditeur qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site Cires.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3- CONTENU DU SITE

Le site Cires.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société CIRES.

La société s’efforce de fournir sur le site Cires.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site Cires.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Toutes les informations indiquées sur le site Cires.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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5- LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

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6- RESPONSABILITÉ

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7- DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Le site Internet Cires.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français, à l’exclusion de ses règles de conflits de lois. Tout litige lié à l’utilisation du présent site sera soumis aux juridictions compétentes selon le droit commun.

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